Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU DE MERCUES
GFA GEORGES VIGOUROUX, GFA

Numéro de dépôt :
1699797
Date de dépôt :
08/03/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/03/2021

Présentation de la marque CHATEAU DE MERCUES

Déposée le 8 mars 1991 par GFA GEORGES VIGOUROUXTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHATEAU DE MERCUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est GFA GEORGES VIGOUROUXTODO domicilié(e) BP 159 ROUTE DE TOULOUSE - 46003 - CAHORS CEDEX 09 - France et immatriculée sous le numéro RCS 429 502 826 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GFA GEORGES VIGOUROUX domicilié(e) BP 159 ROUTE DE TOULOUSE - 46003 - CAHORS CEDEX 09 - France.

La marque CHATEAU DE MERCUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1699797.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 33

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHATEAU DE MERCUES est expirée depuis le 8 mars 2021.

GFA GEORGES VIGOUROUX a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU DE HAUTE SERRE


GFA GEORGES VIGOUROUX, GFA - BP 159 ROUTE DE TOULOUSE - 46003 - CAHORS CEDEX 09 - France - SIREN 429502826


GFA GEORGES VIGOUROUX - BP 159 ROUTE DE TOULOUSE - 46003 - CAHORS CEDEX 09 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-12

Renouvellement avec limitation le 21 février 2001 n°2193271 - Publication au BOPI 2001-02-21

Renouvellement sans limitation le 18 avril 2011 n°2468560 - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-04-18

Vins d'AOC et eaux-de-vie d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée château de mercues, conserves.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.